Michel Ottavi
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ottavi Michel
Association d'éducation et d'information du consommateur de l'éducation nationale (ADEIC)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000609296
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2003
03/09/2003
De:
Ottavi (Michel, Toussaint)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut
=
"
2002-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
32
"
JORFTEXT000000601926
(source JORF)
décoration
03 Avril 2003
03/04/2003
De:
Ottavi (Michel)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000761924
(source JORF)
nomination
24 Septembre 1999
24/09/1999
De:
Ottavi (Michel)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
représentants des consommateurs et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000534148
(source JORF)
nomination
31 Août 1990
31/08/1990
